Références bibliographiques sur le télétravail

I. Textes législatifs et réglementaires

Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique, dite loi Sauvadet. JORF n°0062 du 13 mars 2012.

Loi n°2012-387 du 22 mars 2012, relative à la simplification du droit et à l’allégement des démarches administratives. JORF n°0071 du 23 mars 2012 (art.46).

Loi n°2013-312 du 15 avril 2013, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l’eau et sur les éoliennes. JORF n°0089 du 16 avril 2013.

Loi n°2015-992 du 17 août 2015, relative à la transition énergétique pour la croissance verte. JORF n°0189 du 18 août 2015.

Décret n° 2016-151 du 11 février 2016, relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature. JORF n°0036 du 12 février 2016.

Proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d’emplois. Texte adopté n° 298 «Petite loi » session ordinaire de 2008-2009, 9 juin 2009.

II. Ouvrages

BESSER, H. Managez à distance, Management. Issy-les-Moulineaux: ESF éditeur, 2013.

BOUVARD , P. & STORNHAYE, P. Le travail à distance – Télétravail et nomadisme, leviers de transformation des entreprises. Paris: Dunod, 2013.

BRUNEL, P. Travail à domicile, télétravail : Droits et obligations de l’entreprise et du salarié. Paris: Editions Liaisons, 2012.

CEREMA. Management de la mobilité et travail à distance :  quelles articulations avec les politiques de déplacements ?, Connaissances. Bron: Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement, Direction technique Territoires et ville, 2014.

MEDANA, M.-F. Guide du bien-être du télétravailleur,  et de tous les travailleurs connectés. Paris: l’Harmattan, 2016.

MOREL-A-L’HUISSIER, P. & TURBE-SUETENS, N. Le télétravail en France. Montreuil: Pearson, 2010.

RASSAT, P. Aménager votre territoire avec les tiers-lieux de travail. Voiron: Territorial éditions, 2016.

RASSAT, P. Mettre en œuvre le télétravail dans les organisations publiques, Dossier d’experts. Voiron: Territorial éditions, 2016.

RENS, C. Les bonnes pratiques du télétravail, efficacité professionnelle. Levallois-Perret: StudyramaPro, 2014.

III. Rapports et études

Conseil National du Numérique au ministre du Travail.Travail, emploi, numérique. Les nouvelles trajectoires.Paris: Conseil National du Numérique, 2016.

Compte-rendu du Comité interministériel aux ruralités. Nos ruralités, une chance pour la France, 13 mars 2015.

Livre blanc sur le télétravail et les nouveaux espaces de travail. « Tour de France du télétravail 2012 ».

Le télétravail en Alsace : retour d’enquêtes. Les notes de l’ADEUS, n° 87,2012.

Rapport d’évaluation des résultats de l’appel à projet « Télécentres » de la DATAR Recommandations en vue du développement du télétravail et d’un redéploiement du maillage territorial en télécentres. Paris: OCALIA, 2010.

Développer les téléactivités dans un territoire en déposant un dossier FSE. TELETRAVAIL (Entreprise), 2006.

Travail, réseaux et territoires : repenser le télétravail ? Rapport de la Caisse des dépôts et consignations. Paris: La Documentation française, 2003.

BRETON, T. Le télétravail en France, situation actuelle, perspectives de développement et aspects juridiques. Paris: La Documentation française, 1994.

FERHENBACH, J., GRANEL, F. & DUFORT, D. Le développement du télétravail dans la société numérique de demain, Rapport du Centre d’analyse stratégique pour le premier ministre. Paris: La Documentation française, 2009.

LARTAIL, M. Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique. Paris: CGIET, 2011.

METTLING, B. Transformation numérique et vie au travail. Paris: La Documentation française, 2015.

MOREL-A-L’HUISSIER, P. Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l’économie française, rapport parlementaire. Paris : La Documentation française, 2006.

TRUPIA, D. & FEKRANE, C. Etude d’opportunités, Innov’labs, Phase 1 : Benchmark des espaces de coworking sur le territoire française. Silicon Sentier: TVT Innovation, 2011.

IV. Articles

Les députés amendent et adoptent la loi Poisson. Liaisons sociales Quotidien, 11 juin 2006.

FAURE, A., GAUCHERAND, G. & LAGET, M. Le télétravail : des avantages pour les travailleurs, les entreprises et les territoires. En Bref n°10, 2015.

MOULIN, C. Les “tiers lieux” revitalisent les territoires ruraux. Le journal de l’éco,12 octobre 2015.

SCHUSTER, D. Le télétravail et les geeks. nouslesgeeks.fr, 28 juin 2010.